Marque expirée - Marque en non vigueur

SESAME PHARMA
FONTENOY CLAUDE

Numéro de dépôt :
3692809
Date de dépôt :
22/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2019
SESAME PHARMA de FONTENOY CLAUDE

Présentation de la marque SESAME PHARMA

Déposée le 22 novembre 2009 par FONTENOY CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESAME PHARMA »

Le déposant est FONTENOY CLAUDE domicilié(e) 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENOY CLAUDE domicilié(e) 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESAME PHARMA est expirée depuis le 22 novembre 2019.

FONTENOY CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : SESAME CONCEPT , SESAME CODE , CEDAR CODE , FRENCH PARADOX


FONTENOY CLAUDE - 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


FONTENOY CLAUDE - 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 16 août 2010 - Retrait partiel n°529818 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 21 avril 2015 - Changement d'adresse n°647637 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; aliments pour bébés : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services uniquement dans le secteur des produits pharmaceutiques et vétérinaires, des produits hygiéniques pour la médecine, des substances diététiques à usage médical, des préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, des herbes médicinales ; ainsi que dans le secteur des huiles essentielles, des cosmétiques, des lotions pour cheveux et des aliments pour bébés : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; et non pas notamment dans le secteur des logiciels, des ordinateurs, des coffres-forts électroniques, des instruments d'alarme, des avertisseurs contre le vol, des appareils de protection et de surveillance d'habitations et de locaux professionnels.